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Guadeloupe

Modification du classement des cours d'eau en Guadeloupe
05/11/2015

Par deux arrêtés préfectoraux du 5 novembre 2015 publiés au Journal officiel du 20 novembre 2015, le classement des cours d’eau en Guadeloupe a été modifié en application de l’article L. 214-17 du Code de l’environnement.

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