Aller au contenu principal

Photo :
24/01/2024
Corps :

Le réseau espèces exotiques envahissantes (EEE) Outre-mer de l’UICN, avec appui de l’Ifrecor et de l’OFB, déploie une formation aux Antilles sur les EEE marines : "Prévenir et surveiller les espèces non-indigènes marines en Outre-mer".

Photo :
20/02/2024
Corps :

Afin d’accompagner au mieux les porteurs de projets français, le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires (MTECT) organise des ateliers "d’aide au montage de projets européens" pour les régions ultrapériphériques (RUP) et les pays et territoires d’outre-mer (PTOM).

Photo :
28/09/2023
Corps :

Par un jugement du 28 septembre 2023, le tribunal administratif de Martinique annule le projet de centrale photovoltaïque au sol d’environ 4 000 panneaux solaires et s’étendant sur plus de 3 hectares de la Commune du François.

Photo :
30/09/2023
Corps :

Par un arrêté n° 2023-600 du 25 septembre 2023, le Préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna, approuve et rend exécutoire la délibération n° 177/CP/2023 du 14 septembre 2023 relative aux conventions opérationnelles réalisées et financées dans le cadre de la Convention de coopération 2020-2024 n°OFB-20-0188 entre le Territoire, l'Assemblée territoriale et l'Office Français de la Biodiversité.

Photo :
02/10/2023
Corps :

Par une ordonnance n° 2300542 du 2 octobre 2023, le Tribunal administratif de la Martinique rejette la requête de cinq associations de protection de l’environnement qui demandent la suspension de l’arrêté du 24 juillet 2023 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024.

Photo :
20/12/2023
Corps :

Par un arrêt du 20 décembre 2023, le Conseil d’État valide l’article L. 621-4-1 du Code minier introduit par une ordonnance du 10 novembre 2022 pour permettre d'autoriser des projets miniers sur des sites orpaillés illégalement en Guyane.

Photo :
26/12/2023
Corps :

Par une ordonnance du 26 décembre 2023, le juge des référés du Conseil d'État rejette la requête en appel des associations Notre Affaire à tous, Mayotte a soif, et 18 personnes physiques résidant à Mayotte, qui, dans le cadre d’un référé-liberté, demandaient d'enjoindre au préfet de Mayotte de publier et de déclencher un plan ORSEC " eau potable " adapté à Mayotte et d'établir dans les 48 heures un plan complet d'urgence sanitaire et d'accès à l'eau à Mayotte comportant toutes mesures utiles pour faire cesser au plus vite et durablement la crise d'accès à l'eau, humanitaire, sanitaire, scolaire et environnementale.

Photo :
28/12/2023
Corps :

Par un jugement du 28 décembre 2023, n° 2300337, le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie annule l’arrêté n° 1469-2023/ARR/DDDT de la présidente de l’assemblée de la province Sud du 17 avril 2023 portant autorisation d’exercer ces prélèvements de requins tigres et de requins bouledogues au sein des aires de gestion durable des ressources de l’îlot Maître, de l’îlot Canard et de la Pointe Kuendu.

Photo :
27/02/2024
Corps :

Appel à participation - recueil d'actions de collectivités sur "Sobriété et biodiversité". Les communes et intercommunalités d'Outre-mer sont appelées à contribuer au nouveau recueil d'actions exemplaires qui sera publié dans le cadre de l’édition 2024 du concours Capitale française de la Biodiversité sur le thème « Sobriété & biodiversité ».