Bibliographie juridique

M. AÏFA et CHERIOU, B., « La participation des populations locales à la préservation du lagon inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO et les installations classées pour la protection de l’environnement. Une nécessaire réforme du code de l’environnement de la province Sud », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 40, p. pp. 65-87, 2022.

M. AÏFA et CHERIOU, B., « Le droit de l’environnement de la province Sud au défi de la coutume : quelles perspectives pour un droit négocié ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 277-293, 2022.

H. ARBOUSSET, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires : une bombe (juridique) vient d'exploser », JCP A (Administrations et collectivités territoriales), p. pp. 2 et 3, 2017.

S. AUPETIT, « Rapprocher le droit de l’environnement et la réalité en Nouvelle-Calédonie : Des leviers d’amélioration de l’effectivité des normes juridiques environnementales en Nouvelle-Calédonie en faveur de la pérennité du patrimoine naturel », Thèse, Université des Antilles, 2020.

S. AUPETIT, « Les pôles régionaux spécialisés en matière d’environnement en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française et à Wallis et Futuna : un coup d’épée dans l’eau ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 54-64, 2021.

S. AUPETIT, « La Justice environnementale pénale en Nouvelle-Calédonie : des moyens étatiques à ajuster au service du patrimoine naturel local », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 38, p. pp. 53-61, 2021.

S. AUPETIT, « La perspective d’un nouveau statut pour la Nouvelle-Calédonie : quelles ambitions pour l’environnement ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, nᵒ 41, p. pp. 110-117, 2022.

S. AUPETIT, « La police de l’environnement marin dans les îles françaises du Pacifique, à la croisée des compétences environnementales locales et des prérogatives de l’État en matière pénale », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 257-291.

S. BAIETTO-BEYSSON, BONNAL, P., COLIN, J., et ANGEL, N., « Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles », Inspection générale de l'administration; Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2014. 0000.pdf (1.73 Mo)

S. BIAGINI-GIRARD, « Il faut sauver la banane (et le Banole?)! », Environnement et développement durable, p. 68-71, 2012.

P. BILLET, « On achève bien les requins.. », Environnement, nᵒ 10, 2012.

D. BLANCHET, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 16ème éditionᵉ éd., 2012, p. p. 573 et suivantes.

D. BLANCHET, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 17ᵉ éd., 2013, p. 623.

J. - M. BRETON, « La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en œuvre outre-mer », Revue juridique de l'environnement, n° spécial, p. 185-205, 2012.

J. - M. BRETON, « Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 163-184, 2013.

T. BURELLI, « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.

C. CASTETS-RENARD et NICOLAS, G., Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie (Aspects juridiques), L'Harmattan. 2015, p. 526.

C. DAVID et DAVID, V., « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.

C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n°1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.

V. DAVID, « Droit de l’eau et pluralismes juridiques, Réflexions pour une Politique de l’Eau Partagée en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 194-206, 2021.

C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2013.

V. DAVID, « Le contexte juridique d’une politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie, Petite introduction historique au droit de l’eau », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 180-193, 2021.

C. DAVID, « La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.

V. DAVID, «  L’Océan Pacifique, sujet de droit et souveraineté des États. Quelques réflexions », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 246-256.

C. DAVID, « L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.