Bibliographie

Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie (Aspects juridiques)

Type: Book

Auteur: C. CASTETS-RENARD, G. NICOLAS

Année de publication: 2015

Gestion des impacts environnementaux du Grand Raid - Quelle(s) mesure(s) pour la démesure ?

Type: Newspaper Article

Auteur: A. FONTAINE

Année de publication: 2015

La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Type: Newspaper Article

Auteur: Carine DAVID

Année de publication: 2015

Le schéma régional d’aménagement, un instrument privilégié de développement durable dans l’outre-mer : note sous Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871

Type: Newspaper Article

Auteur: Loïc Peyen

Année de publication: 2015

Zones de Droits d’Usage Collectifs, Concessions et Cessions en Guyane française : Bilan et perspectives 25 ans après

Type: Report

Auteur: Damien DAVY, Geoffroy FILOCHE, Françoise ARMANVILLE, Armelle GUIGNIER

Année de publication: 2014

Comment préserver les espaces agricoles en outre-mer ?

Type: Magazine Article

Auteur: Alain LAGUERRE

Année de publication: 2014

Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n°1300016, 16 décembre 2013

Type: Newspaper Article

Auteur: Carine DAVID

Année de publication: 2014

Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles

Type: Report

Auteur: Sabine BAIETTO-BEYSSON, Philippe BONNAL, Jean COLIN, Noémie ANGEL

Année de publication: 2014

L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013

Type: Newspaper Article

Auteur: Carine DAVID

Année de publication: 2014