Bibliographie

Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n°1300016, 16 décembre 2013

Type: Article de presse

Auteur: Carine DAVID

Année de publication: 2014

+

La réserve des cinquante pas du Roi ou la naissance du domaine public

Type: Article de presse

Auteur: Christian LAVIALLE

Année de publication: 2014

+

L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013

Type: Article de presse

Auteur: Carine DAVID

Année de publication: 2014

+

Comment préserver les espaces agricoles en outre-mer ?

Type: Article de magazine

Auteur: Alain LAGUERRE

Année de publication: 2014

+

Les requins dans l'onde du droit

Type: Article de presse

Auteur: Lucile STAHL

Année de publication: 2013

+

La clarification des compétences institutionnelles en matière d’environnement dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie

Type: Article de presse

Auteur: Lucile STAHL

Année de publication: 2013

+

Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM

Type: Article de presse

Auteur: J.-M. BRETON

Année de publication: 2013

+

Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français

Type: Article de presse

Auteur: T. BURELLI

Année de publication: 2013

+

Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat)

Type: Chapitre de livre

Auteur: D. BLANCHET

Année de publication: 2013

+