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Toutes les actualités

Zone(s) géographique(s) :
Date :
08/07/2016

Initialement adopté en 2002, le SAR de Guyane a été révisé par le décret n° 2016-931 du 6 juillet 2016.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
05/07/2016

La loi n° 2016-911 du 4 juillet 2016 approuve un amendement de Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest  portée par l’Organisation des pêches dans l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO) à laquelle la France est partie au titre du territoire de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
24/06/2016

La commune de Fakarava a obtenu le label Réserve de biosphère (RB) en 2006 dans le cadre du programme l'Homme et la biosphère (MAB) de l'Unesco pour des formations coralliennes, des herbiers de phanérogames marines, des mares à kopara, des forêts primaires que d'autres formations végétales caractéristiques des atolls de Polynésie française.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
23/06/2016

Par une délibération n° 2016-98/BPN du 10 juin 2016, la liste des espèces protégées de la Province Nord a fait l’objet de modifications.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
23/06/2016

Dernier né des codes de l’environnement ultra-marins, le Code de l’environnement de la Province des Îles Loyauté est adopté par une délibération n° 2016-13/API du 6 avril 2016.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
23/05/2016

Par un arrêté du 23 mai 2016, le Préfet de Guyane réglemente le port d’armes dans le département aux fins de garantir la sécurité des chasseurs et des non chasseurs.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
13/05/2016

Par une délibération du 13 mai 2016, le Conseil territorial de Saint-Barthélemy interdit l’introduction de plusieurs espèces animales à la fois non indigènes et non domestiques au territoire.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
07/05/2016

Par un arrêté du 28 avril 2016, la Ministre chargée de l’environnement a fixé, pour l'année 2016 un total admissible de captures de crabe des neiges dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
14/04/2016

Par la loi du pays n° 2016-13 du 14 avril 2016, plusieurs dispositions du Code de l’environnement de Polynésie française ont été modifiées.