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Toutes les actualités

Zone(s) géographique(s) :
Date :
18/04/2017

Par un arrêté du 25 avril 2017, la Ministre chargée de l’environnement fixe la liste de seize coraux protégés en Guadeloupe, en Martinique et à Saint-Martin et les modalités de leur protection.L’arrêté fait suite à la 8ème conférence des parties du protocole aires et espèces protégées (SPAW) de la convention de Carthagène pour la protection et la valorisation du milieu marin de la Caraïbe

Zone(s) géographique(s) :
Date :
30/03/2017

Alors que la période de reproduction des sternes de Dougall sur l’îlot Goéland s’achève habituellement vers le 31 mars, cette année, des œufs et des juvéniles de sternes étaient encore présents sur site à cette date ce qui a justifié de prolonger la période de protection d’un mois.

Date :
29/03/2017

Le fonctionnement des comités de l'eau et de la biodiversité dans les départements d'outre-mer, instances créées par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en remplacement des comités de bassin est défini par le décret n° 2017-401 du 27 mars 2017 relatif à la gouvernance de l'eau et de la biodiversité dans les départements d'outre-mer

Date :
08/03/2017

Par un décret du 8 mars 2017 et un arrêté du 2 mai 2017, sont fixées des conditions d'exonération à l'obligation d’équiper certains navires battant pavillon français d'un dispositif de partage des positions visant à éviter les collisions des navires avec les cétacés, dans les sanctuaires marins Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles).

Zone(s) géographique(s) :
Date :
24/02/2017

Par une délibération du 24 février 2017, le Conseil territorial de Saint-Barthélemy refond la réglementation de la réserve naturelle de la Collectivité.Créée par un décret du 10 octobre 1996, la Réserve naturelle de Saint-Barthélemy est aujourd’hui régie par le Code de l’environnement local. Par la délibération du 24 février 2018

Zone(s) géographique(s) :
Date :
24/02/2017

Les espèces exotiques envahissantes sont reconnues par la Convention sur la diversité biologique (CDB) comme la troisième cause de l’appauvrissement de la biodiversité mondiale. Elles sont favorisées par les perturbations et les pressions anthropiques (dégradation environnementale, commerce international, changement climatique…)

Zone(s) géographique(s) :
Date :
24/02/2017

Le 24 février 2017, le Conseil territorial de Saint-Barthélemy adopte deux délibérations relatives pour l’une à la modification du Code de l’urbanisme et pour l’autre à l’adoption de la carte d’urbanisme.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
23/02/2017

Par une délibération du 23 février 2017, le Président de Saint-Barthélemy est autorisé à signer une convention avec le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.

Zone(s) géographique(s) :
Date :
30/01/2017

Afin d’encadrer l’utilisation privative des plages, la Collectivité se dote d’une réglementation spécifique en ce domaine par une délibération du 30 janvier 2017.